Termes et conditions
1. Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site de l’Élevage des Verts Coteaux.
L’accès au site implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions.
2. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet.
L’Élevage des Verts Coteaux s’efforce d’assurer un accès continu au site, sans toutefois pouvoir garantir une disponibilité permanente.
3. Contenu du site
Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment.
L’élevage s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible, sans pouvoir garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site (textes, images, logos, photographies, contenus) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation ou diffusion, même partielle, est interdite sans autorisation préalable.
5. Utilisation du site
L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière conforme à la législation en vigueur et à ne pas porter atteinte à son bon fonctionnement.
Toute utilisation abusive, frauduleuse ou détournée pourra entraîner des poursuites.
6. Formulaires
Les informations transmises via les formulaires doivent être exactes et complètes.
L’élevage se réserve le droit de ne pas donner suite à toute demande incomplète ou incohérente.
7. Responsabilité
L’Élevage des Verts Coteaux ne saurait être tenu responsable :
-
des interruptions du site
-
d’éventuels bugs ou erreurs
-
de l’utilisation faite des informations présentes
8. Données personnelles
Les données personnelles sont traitées conformément à la Politique de confidentialité disponible sur le site.
9. Modification des conditions
L’Élevage des Verts Coteaux se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment.
10. Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du domicile de l’éleveur, sauf disposition légale contraire.